Présentation
Coran
Le Salam en droit musulman :
On sait qu'en Islam, on ne peut vendre une chose qui n'existe pas encore et qu'on ne posséde pas.
L'exception est le contrat Salam avec ses conditions. Ce contrat est licite et validé pour faciliter la vie des gens(qui ont grand besoin de ce contrat) et aussi en se basant sur le Hadîth Sahîh:
« Celui qui fait le SALAM(SALAF), qu’il le fasse pour un volume connu, pour un poids connu, et pour un délai connu »
هو بيع شيء موصوف في الذمة بلفظ السلم أو السلف، وهو نوع من البيوع، وهو مستثنى من بيع المعدوم وما ليس عند الإنسان، وذلك لحاجة الناس إلى مثل هذا العقد، ودليل مشروعيته ما رواه ابن عباس رضي الله عنهما من أن النبي صلى الله عليه وسلم قدم المدينة وهم يسلفون في الثمار السنة والسنتين، فقال: "من أسلف فليسلف في كيل معلوم، ووزن معلوم، إلى أجل معلوم" متفق عليه
Ainsi ,quand la vente est contractée sur une chose bien décrite (en quantité,caractéristiques) -mais non existente encore- c'est du Salam (vendre quelque chose de bien décrite, qu'on ne possède pas encore, et qu'on a prévu de livrer à un terme fixé ). On ne peut pas retarder le paiement(prix), mais il doit être donné dans la séance du contrat.
أما إن كان البيع وقع على شيء موصوف في الذمة -ليس معينا أو ليس موجودا- فهو من باب بيع السَلَم، ولا يجوز فيه تأخير الثمن (رأس مال المسلم) بل يجب تسليم الثمن في مجلس العقد وإلا بطل العقد،
فإذا تم ضبط السلعة المتفق على بيعها بالوصف النافي للجهالة عنها، مع معلومية جنسها وقدرها ونوعها، وأن يكون موعد التسليم، مما يغلب على الظن وجود المسلم فيه عنده، ويتم تسليم رأس المال للمسلم إليه في مجلس العقد، فهو بيع السلم وهو جائز شرعاً،
Parmi les conditions de validité du Salam en plus de ce qui a été signalé:
que les deux choses échangées soient parmi celles qui admettent le retard (An-Nasâ)(le délai): pas de nourriture contre une nourriture(même si les deux nourritures sont de catégorie différentes), ni de monnaie contre une monnaie (voir le Ribâ al-fadl et Nasîah).
L’application directe de ce principe est que le change (de devises) doit être fait obligatoirement de main à main.
Si les deux marchandises échangées sont de même nature, la marchandise qui sert de capital en salam ne peut être moindre que celle vendue (Musallam fîh): exemple: on ne peut faire un Salam d'un vêtement contre deux vêtements du même type et de même nature. Sauf si l'utilité est différente (pour la même catégorie) de telle sorte que l'un est équivalent en utilité à deux : comme faire un Salam d'un âne rapide équivalent à deux anes faibles qui marchent moins vite.
Si les deux marchandises sont différentes (en nature et catégorie) le Salam entre les deux est valide (même si leur utilité est proche).
Que le capital (qui va payer le Salam) ne soit pas de mauvaise qualité alors que l'objet du Salam est de bonne qualité (si les deux objets échangés sont dans la même catégorie).Sauf si l'utilité est différente...
Que l'objet du Salam ne soit pas de mauvaise qualité alors que le capital est de bonne qualité.
...
Selon la Risâla d’Ibn Abî Zayd a-Qirâwâni al-mâlikî (m 380 H) :
La vente à terme à paiement anticipé (salam) est permise pour les marchandises, les animaux (licites à la vente), les denrées, lorsque les caractéristiques de la chose vendue sont déterminées et que le terme (pour la livraison de la chose vendue) est déterminé. Le prix doit être fixé d’avance ou payé deux ou trois jours après (le contrat), même si un retard a été stipulé pour le paiement. Le délai de livraison dans le salam, selon l’opinion qui nous parait préférable, est de quinze jours (minimum pour la livraison de la chose vendue, dans la même ville)[et il n' y a pas de limite pour le maximum, sauf la durée normale de vie du vendeur]. Ou bien il faut que le contrat stipule que la chose sera livrée en un lieu autre [que celui où le prix a été payé], même si ce lieu est situé à deux ou trois jours de marche. Quand on contracte un salam avec un délai de trois jours pour la livraison, celle-ci devant se faire au lieu du contrat, cet acte est considéré comme licite par maints docteurs et comme réprouvable par d’autres. La contre-valeur de la chose livrée ne peut être de même espèce que celle-ci car le principe est que, dans la vente à livrer, les contre-valeurs ne doivent pas être de la même espèce ni espèce approchante. Cependant, on peut prêter à autrui une chose qu’il en rendra l’équivalent qualitativement et quantitativement, à la condition que ce soit l’emprunteur (débiteur) qui en tire profit.
Quand on vend une marchandise à terme, on ne peut la racheter pour un prix moindre, payable au comptant ou à un terme plus rapproché que le premier, ni à un prix plus fort payable à un terme plus éloigné que le premier. Mais quand la vente et le rachat de la chose vendue ont le même terme, le rachat pour une somme égale, inférieure ou supérieure, est licite et il y a alors muqâça (compensation).
Quand à L'Istisnâ il fait partie des contrats licites (s'apparentant au Salam): il comporte des conditions, on en cite:
*Que la chose qui va être construite pour être livrée soit possible à cerner de façon à éviter toute ignorance et tromperie: exemple: construction d'une voiture qui a des caractéristiques définies.
*Fixer un délai de livraison (pour ne pas tomber dans du Gharar) (d'autres savants pensent que fixer le délai n'est pas une condition).
Le prix peut être comptant ou une partie comptant et une autre à terme (plus tard).
وعقد الاستصناع من العقود الجائزة ، ويشترط له شروط منها : أن يكون الشيء المستصنع مما يمكن انضباطه بالوصف النافي للجهالة كصناعة سيارة ذات مواصفات محددة ، ومنها : أن يحدد أجل مسمى للتسليم ولا يترك من دون تحديد وإلا كان عقد غرر ، ومنها : أن هذا العقد عقد لا زم للطرفين لا يجوز لأحدهما فسخه من دون رضى الطرف الآخر إن جاء الشيء المستصنع مطابقا للمواصفات المتفق عليها سلفا ، أما الثمن فيجوز أن يكون معجلا أو بعضه معجل وبعضه مؤجل ، كما يجوز أن يلحق شرط جزائي بقدر الضرر الفعلي الذي يلحق بطرفي العقد
الاستصناع هو :
" عقد على مبيع في الذمة شرط فيه العمل على وجه مخصوص بثمن معلوم "
Le Salam et Istisnâ’ en finance islamique :
Le contrat salam est un contrat par lequel la banque intervient en qualité d’acquéreur, d’une marchandise qui lui sera livrée à terme par son partenaire avec paiement comptant immédiat. Cela permet au partenaire de disposer de liquidités. La condition de conformité à la Charia c’est que la marchandise, le délai, le prix et le lieu de livraison doivent être stipulés dans le contrat ;
Le contrat Salam consiste à ce qu’un acheteur paie à l’avance le prix d’une marchandise vendue que le vendeur promet de livrer à une date future. Tous doit être absolument spécifier dans le contrat (Prix , date de livraison quantité, qualité etc…).
Il est noter ici que la Sharia interdit tout type de transaction dont l’objet est inexistant au moment de sa conclusion. Ainsi que la vente de ce qu'on ne posséde pas.
Cependant cette vente(Salam) a été autorisée en se basant sur le hadith suivant :
« Celui qui fait le SALAM, qu’il le fasse pour un volume connu, pour un poids connu, et pour un délai connu »
قول النبي صلى الله عليه وسلم: من أسلف في شيء، فليسلف في كيل معلوم ووزن معلوم، إلى أجل معلوم
رواه البخاري في (السلم)، باب (السلم في وزن معلوم)، برقم: 1064
Ainsi, bay' as-salam, a été autorisé par le Prophète. L'acheteur remet la monnaie comptant au vendeur pour une marchandise que celui-ci s'engage à lui remettre plus tard. Cette permission est motivée par le fait que le vendeur (appelé ici : "muslam ilayh") a besoin d'argent pour faire pousser le grain qu'il livrera (par exemple) ensuite à l'acheteur (nommé "rabb us-salam"). Quant à l'acheteur, bien qu'allant être livré avec un délai (car la marchandise vendue est à crédit), il est aussi gagnant dans la mesure où, dans l'usage, le prix de la marchandise livrable à terme est inférieur à celui de la marchandise livrable immédiatement. Cependant, le Prophète a mis comme conditions à la licité de cette forme de vente que la quantité devant être livrée soit clairement précisée, de même que la date de livraison (rapporté par al-Bukhârî et Muslim). Il faut également qu'il ait été précisé le type et la qualité de la marchandise devant être livrée, afin qu'il n'y ait pas de risque de litige. D'après Abû Hanîfa, il y a une condition supplémentaire : il faut que cette marchandise ne cesse pas d'être disponible sur le marché depuis le moment de l'acte jusqu'au terme fixé.
Le contrat Istisnâ’ est un contrat par lequel la banque en qualité d’entrepreneur responsable de la réalisation des travaux s’oblige à exécuter des produits finis (construction, réfection, aménagement et finition d’équipements de production, de transport et de consommation sur commande des utilisateurs et/ou des revendeurs) moyennant une rémunération que l’autre partie s’engage à lui payer d’avance, de manière fractionnée ou à terme.
Le contrat Istisnâ’ lie deux parties le Moustasni (L’investisseur) et le Sani (Entrepreneur) pour la réalisation d’un bien moyennant une rémunération payable d’avance (Echéancier ou à terme). Les deux parties se mettent d’accord sur le prix et le délai de livraison.
L’istisna s’apparente au contrat SALAM à la différence que l’objet du contrat porte sur des produits finis ayant subi un processus de transformation.
Exemple : l'acheteur remet à l'artisan le prix intégral de l'armoire que celui-ci doit réaliser pour lui.
La nécessité a amené des savants musulmans à analyser ce type de vente à la lumière de la vente Salam (bien que les deux soient légèrement différentes) et à émettre comme avis que celui-ci était permis par analogie avec celle-ci (voir Al-Fiqh ul-islâmî wa adillatuh).
Principales références juridiques pour ces contrats:
Al-Fiqh al-islâmî wa adillatuh, Al-Fiqh 'alâ al-madhâhib al-arbaa d'Al-jazîrî tome II page 280 et suivantes, Bidâyat al-mujtahid wa nihâyat al-muqtasid d'Ibn Rushd tome II, la Risâla d'Ibn Abî Zayd Al-qayrawânî al-mâlikî :chapitre des contrats de vente...
On sait qu'en Islam, on ne peut vendre une chose qui n'existe pas encore et qu'on ne posséde pas.
L'exception est le contrat Salam avec ses conditions. Ce contrat est licite et validé pour faciliter la vie des gens(qui ont grand besoin de ce contrat) et aussi en se basant sur le Hadîth Sahîh:
« Celui qui fait le SALAM(SALAF), qu’il le fasse pour un volume connu, pour un poids connu, et pour un délai connu »
هو بيع شيء موصوف في الذمة بلفظ السلم أو السلف، وهو نوع من البيوع، وهو مستثنى من بيع المعدوم وما ليس عند الإنسان، وذلك لحاجة الناس إلى مثل هذا العقد، ودليل مشروعيته ما رواه ابن عباس رضي الله عنهما من أن النبي صلى الله عليه وسلم قدم المدينة وهم يسلفون في الثمار السنة والسنتين، فقال: "من أسلف فليسلف في كيل معلوم، ووزن معلوم، إلى أجل معلوم" متفق عليه
Ainsi ,quand la vente est contractée sur une chose bien décrite (en quantité,caractéristiques) -mais non existente encore- c'est du Salam (vendre quelque chose de bien décrite, qu'on ne possède pas encore, et qu'on a prévu de livrer à un terme fixé ). On ne peut pas retarder le paiement(prix), mais il doit être donné dans la séance du contrat.
أما إن كان البيع وقع على شيء موصوف في الذمة -ليس معينا أو ليس موجودا- فهو من باب بيع السَلَم، ولا يجوز فيه تأخير الثمن (رأس مال المسلم) بل يجب تسليم الثمن في مجلس العقد وإلا بطل العقد،
فإذا تم ضبط السلعة المتفق على بيعها بالوصف النافي للجهالة عنها، مع معلومية جنسها وقدرها ونوعها، وأن يكون موعد التسليم، مما يغلب على الظن وجود المسلم فيه عنده، ويتم تسليم رأس المال للمسلم إليه في مجلس العقد، فهو بيع السلم وهو جائز شرعاً،
Parmi les conditions de validité du Salam en plus de ce qui a été signalé:
que les deux choses échangées soient parmi celles qui admettent le retard (An-Nasâ)(le délai): pas de nourriture contre une nourriture(même si les deux nourritures sont de catégorie différentes), ni de monnaie contre une monnaie (voir le Ribâ al-fadl et Nasîah).
L’application directe de ce principe est que le change (de devises) doit être fait obligatoirement de main à main.
Si les deux marchandises échangées sont de même nature, la marchandise qui sert de capital en salam ne peut être moindre que celle vendue (Musallam fîh): exemple: on ne peut faire un Salam d'un vêtement contre deux vêtements du même type et de même nature. Sauf si l'utilité est différente (pour la même catégorie) de telle sorte que l'un est équivalent en utilité à deux : comme faire un Salam d'un âne rapide équivalent à deux anes faibles qui marchent moins vite.
Si les deux marchandises sont différentes (en nature et catégorie) le Salam entre les deux est valide (même si leur utilité est proche).
Que le capital (qui va payer le Salam) ne soit pas de mauvaise qualité alors que l'objet du Salam est de bonne qualité (si les deux objets échangés sont dans la même catégorie).Sauf si l'utilité est différente...
Que l'objet du Salam ne soit pas de mauvaise qualité alors que le capital est de bonne qualité.
...
Selon la Risâla d’Ibn Abî Zayd a-Qirâwâni al-mâlikî (m 380 H) :
La vente à terme à paiement anticipé (salam) est permise pour les marchandises, les animaux (licites à la vente), les denrées, lorsque les caractéristiques de la chose vendue sont déterminées et que le terme (pour la livraison de la chose vendue) est déterminé. Le prix doit être fixé d’avance ou payé deux ou trois jours après (le contrat), même si un retard a été stipulé pour le paiement. Le délai de livraison dans le salam, selon l’opinion qui nous parait préférable, est de quinze jours (minimum pour la livraison de la chose vendue, dans la même ville)[et il n' y a pas de limite pour le maximum, sauf la durée normale de vie du vendeur]. Ou bien il faut que le contrat stipule que la chose sera livrée en un lieu autre [que celui où le prix a été payé], même si ce lieu est situé à deux ou trois jours de marche. Quand on contracte un salam avec un délai de trois jours pour la livraison, celle-ci devant se faire au lieu du contrat, cet acte est considéré comme licite par maints docteurs et comme réprouvable par d’autres. La contre-valeur de la chose livrée ne peut être de même espèce que celle-ci car le principe est que, dans la vente à livrer, les contre-valeurs ne doivent pas être de la même espèce ni espèce approchante. Cependant, on peut prêter à autrui une chose qu’il en rendra l’équivalent qualitativement et quantitativement, à la condition que ce soit l’emprunteur (débiteur) qui en tire profit.
Quand on vend une marchandise à terme, on ne peut la racheter pour un prix moindre, payable au comptant ou à un terme plus rapproché que le premier, ni à un prix plus fort payable à un terme plus éloigné que le premier. Mais quand la vente et le rachat de la chose vendue ont le même terme, le rachat pour une somme égale, inférieure ou supérieure, est licite et il y a alors muqâça (compensation).
Quand à L'Istisnâ il fait partie des contrats licites (s'apparentant au Salam): il comporte des conditions, on en cite:
*Que la chose qui va être construite pour être livrée soit possible à cerner de façon à éviter toute ignorance et tromperie: exemple: construction d'une voiture qui a des caractéristiques définies.
*Fixer un délai de livraison (pour ne pas tomber dans du Gharar) (d'autres savants pensent que fixer le délai n'est pas une condition).
Le prix peut être comptant ou une partie comptant et une autre à terme (plus tard).
وعقد الاستصناع من العقود الجائزة ، ويشترط له شروط منها : أن يكون الشيء المستصنع مما يمكن انضباطه بالوصف النافي للجهالة كصناعة سيارة ذات مواصفات محددة ، ومنها : أن يحدد أجل مسمى للتسليم ولا يترك من دون تحديد وإلا كان عقد غرر ، ومنها : أن هذا العقد عقد لا زم للطرفين لا يجوز لأحدهما فسخه من دون رضى الطرف الآخر إن جاء الشيء المستصنع مطابقا للمواصفات المتفق عليها سلفا ، أما الثمن فيجوز أن يكون معجلا أو بعضه معجل وبعضه مؤجل ، كما يجوز أن يلحق شرط جزائي بقدر الضرر الفعلي الذي يلحق بطرفي العقد
الاستصناع هو :
" عقد على مبيع في الذمة شرط فيه العمل على وجه مخصوص بثمن معلوم "
Le Salam et Istisnâ’ en finance islamique :
Le contrat salam est un contrat par lequel la banque intervient en qualité d’acquéreur, d’une marchandise qui lui sera livrée à terme par son partenaire avec paiement comptant immédiat. Cela permet au partenaire de disposer de liquidités. La condition de conformité à la Charia c’est que la marchandise, le délai, le prix et le lieu de livraison doivent être stipulés dans le contrat ;
Le contrat Salam consiste à ce qu’un acheteur paie à l’avance le prix d’une marchandise vendue que le vendeur promet de livrer à une date future. Tous doit être absolument spécifier dans le contrat (Prix , date de livraison quantité, qualité etc…).
Il est noter ici que la Sharia interdit tout type de transaction dont l’objet est inexistant au moment de sa conclusion. Ainsi que la vente de ce qu'on ne posséde pas.
Cependant cette vente(Salam) a été autorisée en se basant sur le hadith suivant :
« Celui qui fait le SALAM, qu’il le fasse pour un volume connu, pour un poids connu, et pour un délai connu »
قول النبي صلى الله عليه وسلم: من أسلف في شيء، فليسلف في كيل معلوم ووزن معلوم، إلى أجل معلوم
رواه البخاري في (السلم)، باب (السلم في وزن معلوم)، برقم: 1064
Ainsi, bay' as-salam, a été autorisé par le Prophète. L'acheteur remet la monnaie comptant au vendeur pour une marchandise que celui-ci s'engage à lui remettre plus tard. Cette permission est motivée par le fait que le vendeur (appelé ici : "muslam ilayh") a besoin d'argent pour faire pousser le grain qu'il livrera (par exemple) ensuite à l'acheteur (nommé "rabb us-salam"). Quant à l'acheteur, bien qu'allant être livré avec un délai (car la marchandise vendue est à crédit), il est aussi gagnant dans la mesure où, dans l'usage, le prix de la marchandise livrable à terme est inférieur à celui de la marchandise livrable immédiatement. Cependant, le Prophète a mis comme conditions à la licité de cette forme de vente que la quantité devant être livrée soit clairement précisée, de même que la date de livraison (rapporté par al-Bukhârî et Muslim). Il faut également qu'il ait été précisé le type et la qualité de la marchandise devant être livrée, afin qu'il n'y ait pas de risque de litige. D'après Abû Hanîfa, il y a une condition supplémentaire : il faut que cette marchandise ne cesse pas d'être disponible sur le marché depuis le moment de l'acte jusqu'au terme fixé.
Le contrat Istisnâ’ est un contrat par lequel la banque en qualité d’entrepreneur responsable de la réalisation des travaux s’oblige à exécuter des produits finis (construction, réfection, aménagement et finition d’équipements de production, de transport et de consommation sur commande des utilisateurs et/ou des revendeurs) moyennant une rémunération que l’autre partie s’engage à lui payer d’avance, de manière fractionnée ou à terme.
Le contrat Istisnâ’ lie deux parties le Moustasni (L’investisseur) et le Sani (Entrepreneur) pour la réalisation d’un bien moyennant une rémunération payable d’avance (Echéancier ou à terme). Les deux parties se mettent d’accord sur le prix et le délai de livraison.
L’istisna s’apparente au contrat SALAM à la différence que l’objet du contrat porte sur des produits finis ayant subi un processus de transformation.
Exemple : l'acheteur remet à l'artisan le prix intégral de l'armoire que celui-ci doit réaliser pour lui.
La nécessité a amené des savants musulmans à analyser ce type de vente à la lumière de la vente Salam (bien que les deux soient légèrement différentes) et à émettre comme avis que celui-ci était permis par analogie avec celle-ci (voir Al-Fiqh ul-islâmî wa adillatuh).
Principales références juridiques pour ces contrats:
Al-Fiqh al-islâmî wa adillatuh, Al-Fiqh 'alâ al-madhâhib al-arbaa d'Al-jazîrî tome II page 280 et suivantes, Bidâyat al-mujtahid wa nihâyat al-muqtasid d'Ibn Rushd tome II, la Risâla d'Ibn Abî Zayd Al-qayrawânî al-mâlikî :chapitre des contrats de vente...
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