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La Mudaraba ou Qirad



Etymologiquement :La Mudârabah est tirée du terme « ad-darb fî al-ard » : c'est-à-dire le fait de parcourir la terre…

C'est un contrat par lequel la banque (Rab al mal) apporte l’ensemble des capitaux financiers nécessaires au projet à l’entrepreneur (Moudarib) qui lui va apporter son capital travail. En cas de perte la banque subi une perte financière et l’entrepreneur subi une perte de son coût d’opportunité (temps et travail).
C’est une alternative au prêt à intérêt destiné à l'investissement:
Cette solution permet ainsi à l'épargnant, détenteur de capitaux, d'investir, et à celui qui veut travailler de bénéficier de capitaux. Mais, contrairement au prêt à intérêt, ici celui qui apporte le capital partage les profits et les risques avec celui qui va travailler ; par exemple : '60% des bénéfices iront au bailleur de fonds, 40% iront au propriétaire de l'entreprise'. Le Moudarib et Rab al mal conviennent ainsi de pourcentage (dans la répartition des bénéfices) et non d'un montant défini.

Notez bien:
Le Moudarib n’assure pas le capital (ne le garantit pas) (sauf s’il y a manquement avéré de sa part).
لا يجوز أن يتحمل المضارب شيئا من الخسارة إلا إذا ثبت تقصيره
فالخسارة إن وجدت بدون تعد ولا تفريط من المضارب يتحملها صاحب رأس المال


Le contrat Mudârabah est semblable à une société en commandite dans le droit français.

On cite utilement la Mudâraba du Prophète (paix et salut sur lui) avec son épouse Khâdija, il faisait le commerce avec l’argent de Khâdija (qui possédait le capital et lui faisait l’effort et le commerce avec cet argent).
ثبت في السيرة النبوية أن النبي صلى الله عليه وسلم خرج إلى الشام مضاربًا بمال خديجة بنت خويلد رضي الله عنها، وكان ذلك قبل النبوة، ثم حكاه بعدها مقررًا له، والتقرير أحد وجوه السنة، فدل ذلك على مشروعية المضاربة.



Extrait du rapport su Sénat du 14 mai 2008 :
« ...La Mudârabah est un modèle semblable à une société en commandite où une partie, le commanditaire (rab al maal), apporte les fonds, et l’autre (mudarib) un savoir-faire (travail).
En droit français, la mudaraba permettrait de structurer tout type d’organisme de placement collectif (OPCVM, OPCI, FCC). Elle s’accompagne de deux contraintes : l’investissement ne doit avoir lieu que dans des activités halal et dans des sociétés dont le ratio d’endettement est inférieur à 33 %.
Le droit français est très bien adapté à ce dispositif. L’Autorité des marchés financiers (AMF), dans une note datée du 17 juillet 2007, fait référence à la possibilité d’approuver un OPCVM sur la base de critères non exclusivement financiers, faisant référence notamment à des critères religieux et islamiques, et de développer une gestion indicielle fondée sur un indice compatible avec la Charia : Dow Jones Islamic Index, FTSE Islamic Global Index, S&P Charia Index…
La note précise que les OPCVM peuvent purifier la part impure de leurs dividendes.....
...Trois OPCVM compatibles avec la Charia ont été approuvés par l’AMF à ce jour. L’un concerne la BNP. Il a été agréé en juillet 2007. Les deux autres ont trait à la SGAM... »
La Mudaraba ou Qirad




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