Doctrine Malikite

Au Nom de Dieu le Clément, Miséricordieux



Le Prophète (paix et salut sur lui) dit : « Chercher la science est une obligation pour chaque musulman ».

Il dit aussi : « les Anges étendent leurs ailes à celui qui cherche la science : par satisfaction de ce qu'il fait ».

Et il dit : «Certes, Allah, et Ses anges, les habitants des cieux et de la terre, jusqu'à la fourmi dans sa tanière et jusqu'au poisson prient pour celui qui enseigne aux gens le bien ».

Qu’Allah fasse de ce Forum une aumône courante pour Sa Face généreuse.

Que nos intentions soient purement pour Allah seul.

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Vente à terme en Islam

Mardi 4 Novembre 2008

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Question :
Est ce que la vente suivante est autorisée en Islam: une personne A achète un produit (licite) à une personne B peut-il l'acquérir tout de suite et payer plus tard?
S’il paye tout de suite payant un montant 100 euros et s’il paye plus tard il paye un montant 110 euros ou plus (par exemple)...

Réponse :
En résumé :
Le contrat de vente à terme avec un prix supérieur au prix actuel est valide et licite en Islam à des conditions : que la personne reçoive la marchandise, et que cela soit dans les choses qui admettent le retard en Islam : pas de vente à terme pour l’or (contre l’or), l’argent (contre l’argent), les monnaies (contre les monnaies) ni la nourriture en échange de la nourriture.
Il faut fixer dans le contrat les prix et les échéances.
Enfin il est illicite de demander des intérêts pour les retards (par rapport à la date d’échéance fixée). Donc si une personne A vend à terme par exemple un portable à une personne B, A donne ce portable à B et lui demande le paiement de 110 Eur dans 6 mois (par exemple): les parties contractantes se mettent d'accord donc sur le prix et les échéances : oui c’est licite.

Al-Hâfiz Ibn Hajar a cité qu’il y a unanimité sur la licéité de cela : comme celui qui va vendre sa marchandise maintenant (comptant) à 100 ou à terme à 110.
Le Prophète (paix et salut sur lui) lui-même avait acheté de la nourriture à sa famille et retardait le paiement à une échéance.
البيع بالآجل بثمن أكثر من ثمن الحال بيع صحيح وله شروط وضوابط من أهمها أن لا يكون المبيع مما لا يجوز فيه النسا أي التأخير

يشترط في البيع بالآجل أن تكون السلعة مما يجوز أن تباع بالآجل
فالذهب والفضة والأوراق النقدية لا يجوز أن تباع بالآجل إذا بيع بعضها ببعض وكذا الطعام بالطعام

كما أنه لا يجوز التعاقد على أن المشتري إذا لم يدفع الثمن في الأجل فإنه يزاد ما في ذمته

يجوز أن تبيع السلعة إذا كانت نقدًا بمائة وإذا كانت مؤجلة بمائة وخمسة أو بمائة وعشرة
, كل هذا جائز,
بل حكى إجماع العلماء على جواز هذا الحافظ ابن حجر وغيره

قال تعالى: {أَيُّهَا الَّذِينَ آمَنُوا إِذَا تَدَايَنْتُمْ بِدَيْنٍ إِلَى أَجَلٍ مُسَمّىً فَاكْتُبُوهُ
[البقرة: من الآية282]
والنبي صلى الله عليه وسلم كان يشتري طعامًا لأهله إلى أجل
ولقول النبي صلى الله عليه وسلم
من أسلف في شيء، فليسلف في كيل معلوم ووزن معلوم، إلى أجل معلوم
رواه البخاري في (السلم)، باب (السلم في وزن معلوم)، برقم: 1064

Autres détails:
Il est permis d’augmenter le prix à payer à terme par rapport au prix du moment(actuel) comme il est permis de fixer à une marchandise « licite » un prix à payer comptant et un prix à payer selon des échéances fixées. Mais la vente n’est valide que si les deux contractants décident de la rendre effective séance tenante ou à terme. Si la vente est établie dans l’hésitation entre un paiement comptant et un paiement à terme, puisque aucun accord définitif n’a été conclu sur la base d’un prix déterminé, cela n’est pas conforme à la Sharia.
Si le débiteur accuse un retard dans les paiements, il n’est pas permis d’augmenter le prix qu’il y ait une condition le stipulant ou pas. Car cette pratique relève de l’usure interdite. Mais il est permis au vendeur de formuler une condition portant sur l’anticipation de règlements non échus, en cas de retard dans certains paiements dus, avec le consentement du débiteur exprimé au moment de la conclusion du contrat.
Le vendeur n’a pas le droit de conserver l’article vendu après la vente, mais il peut formuler la condition de disposer d’un gage pour garantir l’acquittement de son droit de récupérer la totalité des sommes dues.

Notez qu'en finance islamique cette forme de contrat de vente avec paiement à des échéances fixées entre dans la catégorie de ce qu'on appelle la Murâbaha et c'est une alternative au prêt à intérêt qui est illicite en islam.

Supplément :
Selon la Risâla d’Ibn Abî Zayd a-Qirâwâni (m 380 H) :
La vente à terme à paiement anticipé (salam) est permise pour les marchandises, les animaux (licites à la vente), les denrées, lorsque les caractéristiques de la chose vendue sont déterminées et que le terme (pour la livraison de la chose vendue) est déterminé. Le prix doit être fixé d’avance ou payé deux ou trois jours après (le contrat), même si un retard a été stipulé pour le paiement.
Le délai de livraison dans le salam, selon l’opinion qui nous parait préférable, est de quinze jours (minimum pour la livraison de la chose vendue, dans la même ville)[et il n' y a pas de limite pour le maximum, sauf la durée normale de vie du vendeur]. Ou bien il faut que le contrat stipule que la chose sera livrée en un lieu autre [que celui où le prix a été payé](sans ce délai minimum, si ce n'est la distance entre les deux ville), même si ce lieu est situé à deux ou trois jours de marche. Quand on contracte un salam avec un délai de trois jours pour la livraison, celle-ci devant se faire au lieu du contrat, cet acte est considéré comme licite par maint docteur et comme réprouvable par d’autres.
La contre-valeur de la chose livrée ne peut être de même espèce que celle-ci car le principe est que, dans la vente à livrer, les contre-valeurs ne doivent pas être de la même espèce ni espèce approchante. Cependant, on peut prêter à autrui une chose qu’il en rendra l’équivalent qualitativement et quantitativement, à la condition que ce soit l’emprunteur (débiteur) qui en tire profit.
Quand on vend une marchandise à terme, on ne peut la racheter pour un prix moindre, payable au comptant ou à un terme plus rapproché que le premier, ni à un prix plus fort payable à un terme plus éloigné que le premier. Mais quand la vente et le rachat de la chose vendue ont le même terme, le rachat pour une somme égale, inférieure ou supérieure, est licite et il y a alors muqâça (compensation).

Voir aussi absolument pour quelques règles de base en comportement commercial en Islam: http://www.doctrine-malikite.fr/index.php?action=rubrique&numrub=41
Mardi 4 Novembre 2008

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Attention à ne pas confondre ce sujet avec le prêt à intérêt(ribâ) qui est illicite: voir à ce propos le sujet:
http://www.doctrine-malikite.fr/index.php?action=forum&subaction=message&id_sujet=37561

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